Devrais-je payer la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) et des droits de douane sur ma commande lors de la livraison ?
Pour les livraisons vers les départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM), tels que la Guadeloupe, la Martinique, La Réunion ou la Guyane, des taxes locales, comme l'Octroi de Mer, peuvent s'ajouter à la TVA. Ces frais supplémentaires sont calculés en fonction de la nature et de la valeur des produits, et devront être réglés par vos soins à la réception du colis auprès des autorités douanières locales.
Afin d'estimer les frais de port avant de finaliser votre commande, veuillez ajouter les produits à votre panier et renseigner votre adresse de livraison. Les options de livraison disponibles ainsi que les coûts associés, incluant les éventuelles taxes et frais supplémentaires, vous seront alors présentés. Notez que les délais de livraison vers les DOM-TOM peuvent être plus longs (en général, entre 7 et 21 jours ouvrés) en raison des procédures douanières et de la distance. Nous recommandons fortement de choisir une option de suivi pour ces destinations.
Dans certaines circonstances, un Crédit d’enlèvement peut être appliqué si vous décidez de gérer personnellement le transport de vos produits depuis les entrepôts.
Pour les livraisons à destination des pays membres de l'Union Européenne, Zazzle s'assure que les régulations fiscales sont respectées en prenant en charge le paiement de la TVA et des droits de douane à votre place.
Pour les commandes à destination de pays en dehors de l'Union Européenne, des frais de douane et taxes peuvent s'appliquer et devront être réglés par le destinataire au moment de la livraison. Nous vous recommandons de vérifier auprès de votre bureau de douane local les éventuels frais applicables afin d'être informé des coûts supplémentaires avant la livraison.
Commandes spécifiques selon les destinations
Lors de la commande sur Zazzle France, Belgique, Canada ou Suisse, Zazzle prend en charge tous les droits d'importation et les taxes pour vous. Nous vous recommandons d'effectuer vos achats sur les plateformes suivantes en fonction de votre destination de livraison :
- Zazzle.fr pour la France et les DOM-TOM,
- Zazzle.be pour la Belgique,
- Zazzle.ca pour le Canada,
- Zazzle.ch pour la Suisse.
Pour les livraisons en dehors de l'Europe et du Canada, il est conseillé d'utiliser Zazzle.com. Lors d'une commande sur Zazzle.com avec une livraison en dehors des États-Unis, des frais de douane peuvent s'appliquer, mais ceux-ci ne seront pas inclus dans le récapitulatif de votre commande. Pour plus de précisions, nous vous invitons à contacter votre bureau de douane local. Ces frais sont calculés par le pays de destination et devront être payés directement aux services douaniers lors de la réception du colis.
Zazzle ne dispose pas de plus amples informations concernant le calcul, le montant ou les modalités de paiement des frais douaniers.
Retard et suivi des livraisons
Les livraisons hors des États-Unis peuvent être retardées par les procédures douanières ou d'autres circonstances indépendantes de notre contrôle.
- Si vous choisissez l'option de livraison "Lente sans suivi" (9 à 18 jours ouvrés après fabrication), la livraison sera assurée par votre service postal local, sans possibilité de suivi du colis.
- Si vous souhaitez suivre l'acheminement de votre commande, nous proposons deux autres options : "Standard avec suivi" (7 à 10 jours ouvrés après fabrication) et "Express" (3 à 5 jours ouvrés après fabrication), permettant un suivi complet du colis.
Calcul des frais de port
Le calcul des frais de port dépend de plusieurs variables. Pour connaître le coût exact de livraison d'une commande, nous vous conseillons de suivre les étapes suivantes :
- Ajoutez les produits souhaités à votre panier.
- Cliquez sur "Passer votre commande". Si vous n'avez jamais commandé sur Zazzle, il vous sera demandé de créer un compte, puis d'ajouter une adresse de livraison, une adresse de facturation, ainsi que vos informations de paiement pour accéder à la page des frais de port. Aucun paiement ne sera débité avant que vous n'ayez validé la commande.
- Une fois les informations renseignées, vous pourrez consulter les différentes options de livraison disponibles ainsi que leurs coûts respectifs. Le prix total de la commande vous sera également indiqué.
Veuillez noter que les prix des produits et les frais de port peuvent être modifiés à tout moment. Le prix consulté via la méthode ci-dessus est valable au moment de la consultation uniquement.
TVA : est-il possible de voir une ventilation des taxes et droits appliqués à une commande?
Zazzle prend en charge tous les droits à l'importation et les taxes pour les commandes effectuées sur les sites Zazzle.fr, Zazzle.be, et Zazzle.ch, lorsque celles-ci sont expédiées vers des pays de l'Union Européenne. Il en va de même pour les commandes passées sur Zazzle.ca et expédiées au Canada.
Étant donné que Zazzle règle directement les droits d'importation et taxes, nous ne sommes pas en mesure de fournir une facture ou un récapitulatif détaillant ces frais, car ils ne sont pas refacturés aux clients. Si vous avez besoin d'une facture incluant la TVA pour des raisons comptables ou fiscales, veuillez noter que ce service n'est actuellement pas disponible pour les commandes passées sur les portails locaux.
Pour plus d'informations sur les droits d'importation et la TVA applicable aux commandes expédiées depuis les États-Unis, nous vous conseillons de consulter votre administration fiscale locale ou votre bureau des douanes.
Facturation TVA pour les entreprises européennes
Pour les clients professionnels ayant besoin d'une facture comportant un numéro de TVA intracommunautaire, nous vous informons que ce service n'est pas encore disponible sur Zazzle.fr, Zazzle.be ou Zazzle.ch.
Droit de rétractation et garantie légale
Conformément à la législation européenne, vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande. Ce droit vous permet de retourner les produits sans avoir à fournir de justification. Pour plus d'informations sur le processus de retour, veuillez consulter nos conditions générales ou contacter notre service client. De plus, tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, conformément aux lois en vigueur.
Coordonnées du service client
Si vous avez des questions concernant la TVA, les droits d'importation, ou si vous avez besoin d'une assistance pour une commande spécifique, vous pouvez contacter notre service client à l'adresse suivante : support@zazzle.com, ou appeler notre numéro de support dédié CONTACT.
Nous espérons que ces informations vous aideront à clarifier vos questions fiscales et douanières.