Compte tenu de la nature des briquets Zippo personnalisables et de leur association avec notre marque, certaines catégories de visuels ne sont pas adaptées à l’impression sur ces produits. Ces conditions font partie du Contrat d’utilisation de Zazzle. En passant commande ou en proposant des briquets Zippo sur la marketplace Zazzle, vous vous engagez à les respecter.
Vous ne devez en aucun cas laisser entendre que les briquets Zippo disponibles sur Zazzle qu’ils soient créés par vous ou par d’autres utilisateurs ont été approuvés par nous ou par un tiers.
Lors de la création ou de la conception de briquets Zippo sur Zazzle vous vous engagez à ne pas utiliser de contenus ou d’éléments graphiques qui selon notre seule appréciation pourraient être jugés controversés ou offensants, engager notre responsabilité juridique ou nuire à la réputation de Zazzle ou à ses activités.
Vous ne pouvez pas utiliser d’images, d’illustrations, de slogans ou de mots qui :
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Enfreignent les droits d’auteur, les marques déposées ou les droits à l’image d’un tiers, notamment :
Vous ne devez pas utiliser les noms, logos, symboles ou images suivants sans l’autorisation écrite du propriétaire, laquelle doit être fournie à Zippo :
Artistes musicaux ;
Entreprises et marques, y compris les marques alimentaires, de boissons, de vêtements et automobiles ;
Personnages de télévision, de cinéma, de dessins animés, de bandes dessinées ou de jeux vidéo ;
Célébrités ;
Équipes sportives et athlètes ;
Fraternités, sororités ou autres organisations ;
Collèges et universités.
N'utilisez pas les insignes d'agences gouvernementales, d'organisations ou de branches militaires, ni le drapeau chinois.
- N’utilisez pas de photos, logos, caricatures ou autres illustrations représentant l’un des éléments mentionnés ci-dessus, même si vous en êtes l’auteur.
- N’utilisez pas d’illustrations, dessins, photographies ou captures d’écran existants, même s’ils ont été modifiés ou retravaillés (par exemple avec Photoshop ou tout autre logiciel).
- N’utilisez pas d’images trouvées sur Internet, y compris via les moteurs de recherche ou les réseaux sociaux, sans l’autorisation écrite du propriétaire, laquelle doit être fournie à Zippo.
- Sont également interdits les contenus susceptibles de plaire aux jeunes enfants (ce qui peut varier selon les régions, notamment aux États-Unis et au Canada), y compris :
- Les animés.
- Le Père Noël.
- Les personnages de dessins animés.
- Sont considérés comme inappropriés, notamment :
- Les contenus à caractère sexuel, la nudité ou quasi-nudité (tétons exposés, parties génitales, jouets sexuels, bondage) ;
- Les contenus obscènes ou vulgaires, y compris les propos offensants ;
- Les contenus harcelants, menaçants, diffamatoires ou abusifs ;
- Les contenus racistes, sexistes, haineux (symboles nazis, signes de gangs, etc.) ou faisant référence à des symboles sataniques ;
- Les contenus encourageant ou représentant la violence ou la maltraitance, y compris envers les animaux ;
- Les contenus glorifiant la consommation de drogues, y compris les feuilles de cannabis.
Foire aux questions :
Que peut-on ne pas utiliser sur un briquet personnalisé ?
- En résumé, votre création ne peut pas inclure de contenus appartenant à un tiers, de contenus offensants ou de visuels susceptibles de plaire aux jeunes enfants (notamment aux États-Unis et au Canada, selon les régions).
Que faire si l’image ne semble pas protégée par le droit d’auteur ?
- Dans la plupart des cas, les œuvres sont protégées par le droit d’auteur, même en l’absence de mention explicite. Si vous souhaitez utiliser une image que vous n’avez pas créée, vous devez obtenir l’autorisation écrite de son auteur.
Puis-je utiliser une image trouvée sur Internet, y compris sur les moteurs de recherche ou les réseaux sociaux ?
Non. Le simple fait qu’une image soit disponible en ligne ne signifie pas qu’elle est libre de droits ou utilisable. Vous ne pouvez l’utiliser que si vous disposez d’une licence explicite de son auteur ou si elle appartient au domaine public (ce qui reste rare).
Il est également important de noter que la personne qui publie une image en ligne sans en détenir les droits ne dispose pas nécessairement de l’autorisation de la diffuser. Son utilisation pourrait donc enfreindre les droits du véritable titulaire du droit d’auteur, ainsi que le droit à l’image ou le droit à la vie privée de certaines personnes.
Si j’ai pris une photo d’une célébrité ou du logo d’une entreprise, puis-je l’utiliser sur mon briquet personnalisé ?
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Non. Le fait de prendre une photo d’une personne, d’un produit, d’une marque ou d’un logo ne vous autorise pas à créer ou vendre des produits dérivés utilisant cette image. Une photographie implique généralement deux niveaux de droits de propriété intellectuelle :
- le droit d’auteur sur la photo elle-même, qui appartient le plus souvent au photographe ;
- les droits liés au sujet représenté (droit à l’image ou droit des marques), comme une personne, une marque ou un produit.
Pour utiliser ce type de contenu sur un produit dérivé, vous devez obtenir l’autorisation explicite du titulaire des droits concernés (ou du propriétaire de la marque).
Mon œuvre s’inspire de l’œuvre d’un tiers. Est-ce autorisé ?
En règle générale, non. Une œuvre dérivée d’une œuvre existante créée par un tiers peut porter atteinte aux droits du titulaire de l’œuvre originale. Si votre création reprend ou adapte une œuvre existante, vous devez généralement obtenir l’autorisation de son auteur afin de pouvoir l’utiliser sur des produits dérivés. En revanche, si votre travail s’inspire simplement d’une œuvre existante tout en constituant une création véritablement originale, il ne devrait pas enfreindre les droits d’auteur. En cas de doute, il est recommandé de consulter un professionnel du droit avant toute utilisation commerciale.
La parodie est-elle acceptée ?
En règle générale, Zippo n’accepte pas les illustrations parodiques et n’autorise pas leur utilisation sur ses briquets ou autres produits.
Puis-je utiliser des cliparts ou des photos d’archives ?
Les cliparts, photos d’archives, bibliothèques d’images ou logiciels graphiques sont généralement soumis à des licences spécifiques qui ne couvrent pas toujours l’utilisation sur des produits dérivés. Les conditions d’utilisation précisent les usages autorisés pour chaque contenu. Vous devez donc vérifier attentivement la licence applicable et, en cas de doute, consulter un professionnel du droit. Zippo peut également vous demander de fournir la licence afin d’en confirmer la validité.