Modifications de nos Contrats d'utilisation et Charte de confidentialité

À mesure que notre Marketplace évolue, nos Contrats et Chartes d'utilisation doivent également être mis à jour.

Les contrats mis à jour sont effectifs à partir du 1er avril 2019, voici les principales mises à jour.

Mise à jour de notre Contrat Utilisateur :

  1. (Pour les Designers et Associés) Zazzle et sa communauté se portent au mieux lorsque tout le monde participe activement pour fournir le meilleur contenu et les meilleures fonctionnalités possibles. Par conséquent, un compte Designer ou Associé sera considéré comme un "non-participatifs" si vous n'avez pas (i) publié un produit public, ou (ii) reçu une commission Associée sur votre compte dans les quinze 15 derniers mois. Les comptes non-participatifs seront sujets à des frais mensuels de "compte non-participatif". Pour plus d'informations, consultez notre article Frais de non-participation
  2. La nouvelle réglementation de Zazzle au sujet des réseaux sociaux permet aux Designers et aux Utilisateurs de nous pré-autoriser à utiliser et à poster leurs soumissions avec #ZazzleMade sur vos réseaux sociaux.
  3. Notre nouvelle politique sur les communications électroniques clarifie le fait que Zazzle peut communiquer avec ses Utilisateurs électroniquement.

Mise à jour de notre Charte de confidentialité :

  1. Nous avons ajouté des informations supplémentaires au sujet du "Privacy Shield" (les réglementations du ministère du commerce Américain auxquelles nous nous conformons).
  2. Nous avons mis à jour le nom de nos partenaires publicitaires tierce partis ainsi que les liens vers leurs chartes de confidentialité.

Mise à jour de notre Contrat de licence des Designers :

  1. Nous avons remarqué que certains Designers tentent de faire passer des designs modèles vierges pour leurs créations (avec par exemple le texte "Ajouter votre texte ici" ou "Ajoutez votre image ici") sur un produit Zazzle vierge, nous avons donc ajouté une clause qui nous permet de retirer ces designs de notre site.
  2. Zazzle respecte les droits à la propriété intellectuelle, nous avons donc clarifié et réitéré notre droit, provenant du Contrat Utilisateur,  de résilier des comptes de Designers qui ne respectent pas notre Contrat Utilisateur et/ou de notre Contrat de licence pour Designers, y compris pour les violations du droit d'auteur et de droit de marques déposées.
  3. Zazzle recherche constamment des nouvelles opportunités et partenariats pour les bénéfices de toute sa communauté, nous avons donc ajouté une clause qui vous permet de prendre part à nos programmes spéciaux éventuels (avec des sites tiers).

 Mise à jour de notre Contrat du programme Associés :

  1. Afin d'identifier les clics que nous suspectons ne pas respecter les termes du contrat d'utilisation du programme, nous avons ajouté une condition que tous les associés se doivent de coopérer avec toute demande d'information et de clarification, une non-coopération pourra être considérée comme une violation et engendrer des pénalités pouvant aller jusqu'à la fermeture du compte.
  2. Nous allons mettre à jour le processus d'inscriptions au programme Associé. Pour plus d'informations, veuillez ici.

Tous les termes non définis aux présentes sont définis dans les contrats.

Liens pour les utilisateurs de Zazzle.fr :

Liens pour les utilisateurs de Zazzle.be :

Liens pour les utilisateurs de Zazzle.ch :

Liens pour les utilisateurs de Zazzle.ca :